# Conditions générales d'utilisation — Sipward

> Version Markdown de la page CGU. Document en cours de finalisation.

Version du [DATE DE MISE EN VIGUEUR].

## 1. Objet et acceptation

Les présentes CGU régissent l'accès au service Sipward et son utilisation.
Sipward est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE], immatriculée sous le
numéro [SIRET].

## 2. Description du service

Sipward est une plateforme SaaS de supervision et de gestion centralisée
d'instances 3CX.

## 3. Tarifs

- 1 à 50 instances : 9 € HT / instance / mois
- 51 à 100 instances : 8 € HT / instance / mois
- 101 instances et plus : 7 € HT / instance / mois

L'accès NFR est réservé à des fins d'évaluation et de démonstration.

## 4. Données personnelles

Les données sont hébergées dans l'Union européenne. Contact :
contact@sipward.com.

## 5. Droit applicable

Droit français. Tribunal compétent : [VILLE].

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